Mentions légales

Mentions légales du site de la Fête des Possibles

Editeur du site :

Le Collectif pour une Transition Citoyenne
14 Passage Dubail, 75010 Paris
Structure juridique : Association loi 1901
Président : Julien Noé
Contact : contact@transition-citoyenne.org
-> Consulter ici les statuts de l’association

Hébergement :

le site est hébergé chez OVH

Conception et réalisation :

Thibaut Caroli
Conception, design et développement front-end

Yann Rolland
Conception, développement front-end et back-end

Protection des données personnelles :

Les informations collectées sur le site de la Fête des Possibles peuvent être utilisées pour échanger avec vous au sujet de l’organisation de votre rendez-vous, faire le bilan chaque année pour préparer au mieux la Fête l’année suivant, ainsi que vous informer sur la Fête des Possibles et les actions du Collectif pour une Transition Citoyenne.

Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit, adressez-vous à : Collectif pour une Transition Citoyenne, 14 Passage Dubail, 75010 Paris ou à contact@transition-citoyenne.org

Propriété intellectuelle :

Les contenus de ce site sont, en dehors des photos et des illustrations, soumis à la licence Creative Commons BY NC SA. Pour améliorer l’accès à la culture et à la connaissance libres, le Collectif pour une Transition Citoyenne autorise la redistribution et réutilisation libre de ses contenus pour n’importe quel usage à des fins non commerciales. Une telle utilisation n’est autorisée que si l’auteur est précisé, et la liberté de réutilisation et de redistribution s’applique également à tout travail dérivé de ces contributions.

Les illustrations du site ont été réalisées par Laura Yates. Les illustrations, ainsi que les logos de la Fête des Possibles sont utilisables pour communiquer autour de rendez-vous qui sont ou seront inscrits sur la carte de la Fête.

Responsabilité quant au contenu :

Alors même que l’association Transition Citoyenne s’efforce que le contenu de ce site soit le plus à jour et le plus fiable possible, il ne peut donner aucune garantie quant à l’ensemble des informations présentes sur le site, qu’elles soient fournies par ses soins, par ses partenaires ou par tout tiers, par l’envoi d’e-mails ou de toute autre forme de communication.

Pour nous signaler du contenu accessible sur le site ne correspondant pas aux critères d’organisation de la Fête des possibles, vous pouvez toutefois nous écrire à contact@fete-des-possibles.org

Compte tenu des caractéristiques du réseau Internet que sont la libre captation des informations diffusées et la difficulté, voire l’impossibilité, de contrôler l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers, l’association Transition Citoyenne n’apporte aucune garantie quant à l’utilisation des dites informations.

L’association Transition Citoyenne ne saurait en conséquence être tenue pour responsable du préjudice ou dommage pouvant résulter de l’utilisation des informations présentes sur le site, ni d’erreurs ou omissions dans celles-ci.

L’association Transition Citoyenne décline toute responsabilité en ce qui concerne les contenus des sites web édités par des tiers et accessibles depuis www.fete-des-possibles.org par des liens hypertextes ou répertoriés dans la cartographie du site.